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11 juin 2009 -
17h03 :
Grenelle 2 : amendements rejetés et déceptions
[ ECO SOCIAL - GRENELLE 2 ]

Actuellement en discussion au Sénat, le Grenelle 2 est « la boîte à outils juridique » du Grenelle 1 (aussi appelé « projet de loi d'orientation » sur le Grenelle de l'environnement). Le Grenelle 2, officiellement nommé « projet de loi d'engagement national pour l'environnement » compte 104 articles, qui doivent permettre de mettre en œuvre le Grenelle 1 (certaines mesures, surtout fiscales, ont déjà été adoptées).
 
Le Sénat vient malgré tout de rejeter trois amendements de ce Grenelle 2.

Le grenelle de l'environnement

« Majoration permanente des péages en zone sensible » et « droits régulateurs sur la congestion du trafic à une période de la journée et à un lieu précis »
 
Avec le rejet de ces deux amendements, le sénateur vert Jacques Muller (Haut-Rhin) estime que le lobby routier est « toujours ménagé ».
 
« Le lobby routier continue de peser sur les décisions d'intérêt général, au mépris des engagements précis du Grenelle de l'environnement et des récentes déclarations "écologiques" du gouvernement », s'indigne-t-il.


« Un chargeur universel pour téléphone portable »
 
Le groupe PS du Sénat regrette, dans un communiqué, le rejet de cet amendement, qui visait à « rendre obligatoire, à compter du 1 janvier 2011, une prise standard pour la recharge de tous les téléphones portables ».
 
"Cette mesure toucherait le quotidien de tous les Français équipés de téléphones portables, elle entraînerait une économie considérable de matières premières nécessaires à la confection des chargeurs", plaide Daniel Raoul (sénateur Maine et Loire), qui avait présenté cet amendement.
 
L'amendement « visait à éviter le gâchis que tout le monde constate du fait de l'impossibilité de réutiliser son chargeur lors de l'acquisition d'un nouveau portable », explique-t-il.
 
 
 
 


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