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09 février 2009 -
11h02 :
Chantal Jouanno au sujet de la taxe carbone
[ ENVIRONNEMENT ]

Chantal JouannoChantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie, a défendu "la justice du principe" de la taxe carbone, évoquée par Nicolas Sarkozy. Sur LCI, elle a déclaré : "Le principe est de taxer ce qui pollue et à l'inverse de moins taxer le travail et les investissements. On a actuellement un système fiscal profondément choquant qui pèse sur le travail et sur les investissements et la production des entreprises. Et on a quelque chose qui pollue, les gaz à effet de serre, responsables du changement climatique. Le principe est de basculer de l'un vers l'autre".

La taxe sera mise "dès mars"

Le président de la République, Nicolas Sarkozy, a évoqué vendredi la possibilité de supprimer la taxe  professionnelle et de la remplacer par une taxe carbone. Si le principe de la taxe carbone était retenu, il serait appliqué "à taux de prélèvement constant pour ne pas porter atteinte au pouvoir d'achat des ménages ni à la compétitivité des entreprises" a-t-elle assuré. Conformément aux engagements de la loi Grenelle de l'environnement, la taxe sera mise "dès mars" à l'étude et les conclusions seront présentées au Premier ministre "au maximum dans les six mois".

D'autres produits comme le gaz sont en-dessous de la moyenne européenne

Elle a également ajouté : "Il s'agit d'un travail d'orfèvre : avec la taxe sur les produits pétroliers, la TIPP qui pèse sur les carburants, on a une taxation du carbone (émissions polluantes) contenu dans les carburants qui est au-dessus de la moyenne européenne. Mais d'autres produits comme le gaz, utilisé dans les industries, sont en-dessous de la moyenne européenne. Je rappelle que la Suède a imposé progressivement depuis 1991 une telle taxe avec un programme étalé jusqu'en 2010".
 
Cette taxe carbone est baptisée "contribution climat-énergie"

La taxe carbone ciblerait plutôt la consommation d'énergies polluantes qui, pour certaines comme le pétrole, sont de toutes façons en voie d'épuisement. Cette taxe carbone, baptisée "contribution climat-énergie", vise à donner un prix au carbone. Elle a été portée lors du Grenelle de l'environnement par Nicolas Hulot et le collège d'experts de sa fondation. Elle s'appliquerait - à niveau de prélèvement constant - à tous les produits en fonction de leur contenu en CO2 (dioxyde de carbone), notamment aux carburants fossiles (pétrole, gaz, charbon). Que les ménages français se rassurent, la taxe ne devra pas altérer le pouvoir d'achat ni attenter à la compétitivité des entreprises.
    


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