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20 mai 2009 -
09h01 :
Grenelle 1 : le projet de loi examiné en juin
[ ENVIRONNEMENT - GRENELLE ]

Logo du Grenelle de l'environnementLe projet de loi sur le Grenelle 1 de l'environnement sera examiné à l'Assemblée nationale, pour une deuxième lecture, à partir du 9 juin. Le texte a été voté à l'unanimité moins l'abstention du PCF en février au Sénat.
Afin de préserver l'environnement et le climat, le Grenelle 1 fixe les grandes orientations de la France en matière :

  • de transport
  • d'énergie
  • d'habitat

Il cible aussi la lutte contre le changement climatique et la division par quatre des émissions françaises de gaz à effet de serre entre 1990 et 2050.
Après ce nouvel examen à l'Assemblée, le projet de loi sera à nouveau soumis au Sénat. L'examen du Grenelle 2, application technique du Grenelle 1, devrait se dérouler à l'automne.


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