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05 février 2009 -
14h00 :
Grenelle 1 : rendez-vous le 10 au Sénat
[ AGENDA ]

Selon une source parlementaire, le Sénat devrait consacrer une partie de la séance de l'après-midi du mardi 10 février au vote du projet de loi Grenelle 1 de l'environnement afin de lui donner un caractère plus solennel.

Le grenelle de l'environnement


Le vote solennel d'un texte existant à l'Assemblée nationale n'est pas prévu par le règlement du Sénat et en règle générale les projets de loi sont votés à la fin de leur examen.
La discussion sur le Grenelle 1 de l'environnement devrait s'achever vendredi au lieu de ce mardi.


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