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09 juin 2009 -
11h13 :
Le "Grenelle 1" encore examiné mardi
[ ENVIRONNEMENT - POLLUTION ]

Deux avis valent mieux qu'un ! L'Assemblée nationale examine aujourd'hui, en deuxième lecture, le projet de loi d'orientation du Grenelle de l'environnement.

Le Grenelle de l'environnementPourquoi ce projet ?

Ce projet de loi, dit "Grenelle 1", permet de fixer les grandes orientations de la France en matière de transport, d'énergie et d'habitat dans un but bien précis : la préservation de l'environnement et du climat.
Ce projet de loi cible avant tout la lutte contre le changement du climat et la division par quatre des émissions françaises de gaz à effet de serre entre 1990 et 2050.

Un projet de loi sans...fin !

Le Grenelle 1 avait été adopté en première lecture à l'Assemblée nationale à la quasi unanimité en octobre. Le Sénat l'avait ensuite adopté en février à l'unanimité moins l'abstention du PCF. Au cours de cette nouvelle adoption, le projet de loi avait d'ailleurs été enrichi avec la création notamment au 1er janvier 2012 d'un carnet de santé du salarié retraçant les expositions aux substances dangereuses durant sa vie professionnelle et le lancement d'un plan  d'urgence pour les abeilles.

Et après cette deuxième lecture ?

Après l'examen à l'Assemblée ce mardi, le Grenelle 1 reviendra au Sénat pour un examen en deuxième lecture. Cette loi d'orientation sera suivie de la loi dite "Grenelle 2", qui sera discutée à l'automne.

Le Grenelle de l'environnement avait eu lieu en octobre 2007


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