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23 septembre 2009 -
22h07 :
Taxe carbone: le secteur agricole remboursé ?
[ ENVIRONNEMENT - TAXE CARBONE ]

La taxe carbone sera mise en place en 2010 ! Que va-t-il donc advenir des transports, de l'agriculture et de la pêche dont le dépendance aux carburants est...forte.

Selon Christine Lagarde, ministre de l'Economie, les agriculteurs "pourraient bénéficier d'un reboursement des trois quarts de la taxe carbone la première année",
donc une entrée dans le système à concurrence de 25 % seulement du montant total". Cette "petite fleur" permettrait une mise en place en douceur de cet outil de fiscalité écologique dans ce secteur.

De son côté, le président de la FNSEA, (premier syndicat agricole français), Jean-Michel Lemétayer, voulait que ce secteur soit exonéré de la taxe carbone et que leurs charges soient allégées pour permettre à ce secteur de faire face à la baisse "dramatique" de leurs revenus.

Et les pêcheurs ?

Selon la ministre de l'Economie, ils pourraient également bénéficier d'une taxe "diminuée des trois quarts la première année et ensuite en évolution graduelle au fil du temps".

Y a-t-il un dispositif prévu aussi pour les transporteurs ?

Christine Lagarde propose aussi de rembourser la taxe carbone aux transporteurs "au même titre qu'une fraction de la TIPP (taxe intérieure sur les produits pétroliers) puis de faire payer au client du...transporteur la taxe carbone, aussi appelée contribution climat-énergie, à laquelle était soumis ce dernier ou l'équivalent correspondant au kilométrage parcouru sur le territoire français".

La taxe carbone entrera en vigueur le 1er janvier 2010 et son montant sera fixé à 17 euros la tonne de CO2. En clair, elle représentera 4,5 centimes par litre de fioul et de gasoil, ou 4 centimes par litre d'essence.


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