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30 janvier 2009 -
14h28 :
Grenelle 1 : un amendement adopté !
[ TRANSPORT ]

Les sénateurs ont adopté jeudi un amendement au projet de loi sur le Grenelle 1 prévoyant une étude pour autoriser la circulation de poids lourds jusqu'à 44 tonnes (contre 40 actuellement). L'amendement présenté par la commission des Affaires économiques du Sénat stipule que le gouvernement va bientôt présenter après l'adoption du Grenelle 1, un rapport sur "l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes" et "la réduction de la vitesse à 80 km/heure pour tous les poids lourds circulant sur autoroutes et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes".

un camion

L'éco-redevance est rebaptisé

L'éco-redevance sur les poids lourds à partir de 2011 a été rebaptisé... Il se nommera désormais "éco-taxe". Ils ont également voté un amendement indiquant que l'Etat "rétrocèdera aux collectivités territoriales le produit de la taxe correspondant aux sommes perçues pour l'usage du réseau routier dont elles sont propriétaires". La nouvelle taxe a notamment pour objet de financer les projets d'infrastructures de transport.

Encore 532 amendements à examiner

L'examen du Grenelle 1 de l'environnement, déjà adopté par l'Assemblée nationale en première lecture, se poursuit doucement. Jeudi, les sénateurs n'avaient adopté que 10 articles sur 50 et il leur restait encore 532 amendements à examiner.


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