RÉGLEMENTATION

» (158 RÉSULTATS)

Ozone : Réglementation plus stricte
16/09/2008

Logement basse consommation : comment ça marche ?
Les constructions neuves en France devront bientôt répondre à une nouvelle réglementation pour réduire la consommation d'énergie. - 04/03/2011

Paris : la qualité de l'air en danger
Plus de 3 millions de Franciliens seraient exposés à un air qui ne respecte pas la réglementation. Notamment aux alentours du périphérique parisien. Une pollution de plus en plus inquiétante pour notre santé . C'est l'enquête du 20 heures. - 27/01/2011

La France va t-elle perdre son Gruyère ?
Dans le cadre d'une nouvelle réglementation européenne, les producteurs français de Gruyère vont perdre leur AOC, alors que les Suisses vont la conserver. L'utilisation du nom Gruyère pourrait être mise en cause alors que la production existe depuis le moyen âge en France. - 17/08/2010

Polémique autour des zones inondables
Depuis 1999, plus de 100.000 logements ont été construits dans ces zones. Pourtant une règlementation existe. - 03/03/2010

La pêche à pied menace les coquillages.
Peu de pêcheurs à pied le savent, mais une réglementation destinée à assurer la survie des coquillages existe depuis plusieurs années. - 23/07/2008